Infolettre du SCCUQ – 21 janvier 2016
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À l'agenda

L’infolettre du SCCUQ est publiée tous les jeudis. Vous y retrouvez des nouvelles du Syndicat, de ses membres ainsi que des milieux syndical, social et de l’éducation.

Activités reliées au SCCUQ :

22 janvier : Spectacle littéraire D’autres vies que la nôtre
Jusqu’au 27 février : L’art érotique s’expose! à l'ARTVstudio de la Place des Arts
3 février : Assemblée générale des chargées et chargés de cours
Du 31 janvier au 6 mars : Expo 50 artistes/50 estampes et plus… dans les traces de Dumouchel

Autres activités :

Jusqu’au 22 janvier : Semaine d’actions pour la survie d’AccèsLogis
26 janvier : Forum itinérance et pauvreté : Échanger pour se mobiliser
27 janvier : Manifestation contre le projet de loi 70 s’attaquant aux plus pauvres
1er février : Je protège mon école publique : reprise des chaînes humaines
1er février : Soirée Relations : Tous contre l’austérité!
4 février : Soirée publique : Décolonisation et solidarité… quelles perspectives ?
7 février : Rassemblement pour la sauvegarde des CPE
18 et 19 février : Colloque sur les dérives sécuritaires et le profilage
Du 21 au 27 février : Semaine d’actions pour un meilleur partage de la richesse
Jusqu’au 31 mars : Campagne de la Coalition solidarité santé : Le remède aux coupures, ça existe

 
 
Entre vous et moi

Je m’adresse aujourd’hui aux chargées et chargés de cours qui ne voient généralement pas la nécessité de venir aux assemblées générales. Il est important que vous veniez à la prochaine assemblée, celle du mercredi 3 février. Après des mois de préparation et de présentation de nos demandes dans le cadre du renouvellement de notre convention collective, le Comité de négociation est préoccupé par les réponses qu’il a reçues et les demandes patronales qui constituent un net recul de nos conditions de travail et, dans certains cas, mettent en péril des acquis syndicaux et accentuent davantage notre précarité. Il est essentiel que vous veniez entendre les membres du Comité de négociation et discuter avec eux de l’appui nécessaire à la sauvegarde et à l’amélioration de nos conditions de travail.

Richard Bousquet
Vice-président à l’information du SCCUQ

 
 
SCCUQ
 
 
Négo : réponse patronale, grève du SÉtuE : démarches juridiques
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Les chargées et chargés de cours sont convoqués à une assemblée générale le mercredi 3 février, à 13h, au local N-M510 du pavillon Paul-Gérin-Lajoie. À l’ordre du jour : • Les démarches juridiques du SCCUQ et du SPUQ concernant la grève du SÉtuE • La réponse patronale à nos demandes dans le cadre de la négociation de la convention collective • Le budget SCCUQ 2016 • La Politique de prévention et d’intervention en matière de harcèlement psychologique et sexuel du SCCUQ. Il y aura des élections au Comité de surveillance des finances (un poste jusqu’au 30 avril 2016), au Comité des relations interethniques et au poste d’officière ou officier d’élections substitut.

 
 
Grève du SÉtuE : rappel des consignes syndicales
SETUE

Depuis le début de la grève des étudiantes et étudiants employé-e-s de l’UQAM (SÉtuE), le SCCUQ dénonce le fait que l’UQAM oblige des syndiqués à faire la tâche d’employées et employés en grève. Dans ce contexte, le SCCUQ et le SPUQ avec l’aide du Service juridique de la CSN ont déposé le vendredi 9 décembre une requête afin d’être entendus à la Commission des relations de travail (CRT). Les syndicats souhaitent savoir si l’UQAM, en obligeant les personnes chargées de cours et les professeures et professeurs à corriger à la place des auxiliaires d’enseignement, a agi en contravention de l’article 109.1 du code du travail sur les briseurs de grève.

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Mémoire du SCCUQ pour modifier notre régime de retraite
Le SCCUQ profite du projet de loi 75 sur la restructuration des régimes de retraite du secteur universitaire pour demander au gouvernement de modifier la loi des Régimes complémentaires de retraite afin de permettre aux participants à des régimes à cotisations déterminées (le type de régime des chargées et chargés de cours du réseau de l'UQ) de transférer, au moment du décaissement pour la retraite, jusqu'à 50% de leur fonds dans un REER. Cette mesure accorderait plus de flexibilité aux retraités dans la gestion de leurs fonds et rétablirait l'équité entre les autres Canadiens et les Québécois. Actuellement les retraitées et retraités sont contraints à des plafonds qui limitent les retraits (exemple : 7,2% du solde du fonds à 65 ans). Cette position a reçu un appui unanime des membres du conseil syndical le 30 novembre. Le mémoire du SCCUQ a été déposé le 15 décembre. Les consultations auront lieu les 8 et 9 février. Nous souhaitons pouvoir y participer.
 
 
Babillard des membres
 
 
Recherche sur les situations de harcèlement et de violence à caractère sexuel en milieu universitaire

Une équipe indépendante mène une recherche sur les situations de harcèlement et de violence à caractère sexuel en milieu universitaire. Il n’est pas nécessaire d’avoir vécu personnellement ces situations ou d’en avoir été témoin pour répondre. L’enjeu est la participation d’un grand nombre de personnes dans les six universités québécoises impliquées. Pour participer, il suffit de répondre à un questionnaire en ligne, portant sur votre perception ou vos expériences de harcèlement et des violences sexuelles en contexte universitaire (durée moyenne variant de 15 à 20 minutes). À l’Université du Québec à Montréal, la recherche est pilotée par Sandrine Ricci, chargée de cours et doctorante en sociologie, et Martine Hébert, professeure au Département de sexologie.

 
 
Jean Régnier joue dans D’autres vies que la nôtre
JeanRegnier

Le Théâtre Galiléo et le Groupe des 33 présentent le spectacle littéraire D’autres vies que la nôtre avec Denys Lefebvre, Vincent Magnat et le chargé de cours Jean Régnier, le vendredi 22 janvier, à 20h, au Studio 1 de la Maison de la culture Rosemont-La-Petite-Patrie, 6707 avenue De Lorimier. Un voyage interculturel rafraîchissant par la poésie, le roman et le récit. L’admission est libre, mais la réservation est obligatoire (info@legroupedes33.com).

 
 
Nicole Milette coordonne l’expo 50 artistes/50 estampes et plus… dans les traces de Dumouchel
NicoleMilette

L’exposition 50 artistes/50 estampes et plus… dans les traces de Dumouchel occupera les murs de la Maison de la culture Eulalie-Durocher, 1028, chemin du Rivage, Saint-Antoine-sur-Richelieu, les samedis et dimanches, de 13h à 17h, du 31 janvier (vernissage à 14h) au 6 mars. C’est une initiative de quatre artistes membres de l'Atelier Circulaire, soit la chargée de cours Nicole Milette, assistée d’Alejandra Bertorini, Carlos Calado et Michel Lancelot. Un catalogue en couleur contenant les 67 œuvres en pleine page sera disponible. À la veille du 100e anniversaire de naissance d'Albert Dumouchel, cette exposition à laquelle participent 67 artistes démontre combien l’estampe est un art polyvalent, dynamique et actuel.

 
 
Monde syndical
 
 
Nouvelle présentation : la privatisation tranquille du système de santé et des services sociaux

Suivre les bouleversements que connaît le réseau de la santé et des services sociaux – des éléments disparates pouvant laisser croire que le gouvernement attaque à tous vents sans ligne directrice – semble souvent difficile. Pourtant, un dénominateur commun se profile, révélant que le gouvernement a un plan qu'il suit méticuleusement: la privatisation d'un réseau qui profite à l'ensemble de la collectivité. Créé dans la foulée de la Révolution tranquille, notre réseau de la santé et des services sociaux subit une Privatisation tranquille. La CSN présente une revue des grands faits saillants, le tout sous l'angle de la privatisation tranquille du réseau.

Voir la présentation.

 
 
Retour intégral du crédit d'impôt fédéral pour les actionnaires des fonds de travailleurs
Fondaction

Fondaction CSN se réjouit de la confirmation du rétablissement dans son intégralité du crédit d'impôt fédéral aux fonds de travailleurs dès le premier budget du gouvernement, mais souligne que la date d'entrée en application de la mesure n'est toujours pas connue. Les actionnaires sont assurés de bénéficier de crédits d'impôt de 30% pour l'année 2015. Ils pourront éventuellement profiter du rétablissement intégral du crédit d'impôt à 15%, pour un total de 35% en 2016, mais seulement à compter de la date d'entrée en application de la mesure que le gouvernement fédéral n'a toujours pas rendue publique.

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FTQ : Une bonne nouvelle pour l’économie et l’emploi au Québec.
Un rendement positif pour Fondaction CSN au premier semestre de l'exercice 2015-2016.

 
 
La ministre fédérale doit agir rapidement pour assurer l’accessibilité du public aux soins de santé publics

La Centrale des syndicats du Québec (CSQ) profite de la tenue de la première rencontre des ministres de la Santé provinciaux avec la ministre fédérale, Jane Philpott, pour interpeller cette dernière afin que son gouvernement agisse dans les dossiers de l'adoption d'un régime pancanadien d'assurance médicaments entièrement public et de la tarification des frais accessoires de santé.

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Manifestation «Pour un réinvestissement massif dans les écoles publiques»
FAE

Appuyée par ses membres ainsi que par diverses associations de parents et d’étudiants, plusieurs groupes issus de la société civile et des représentants d’organisations politiques variées, la Fédération autonome de l’enseignement a exigé du gouvernement un réinvestissement massif dans les écoles publiques. C’est dans le cadre d’une manifestation organisée, le samedi 16 janvier, dans le quartier Hochelaga-Maisonneuve que tous ces groupes, ainsi que des citoyennes et citoyens, ont tenu à s’unir pour défendre l’école publique, et plus largement les services publics.

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La CSQ dans la rue pour défendre le réseau public de services de garde

Profitant de la tenue de leur conseil général à Québec, les déléguées et délégués de la Centrale des syndicats du Québec (CSQ), ont manifesté jeudi devant les bureaux de Revenu Québec sur le boulevard Jean-Lesage, pour dénoncer les mesures du gouvernement qui mettent en péril la survie du réseau public de services de garde.

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Municipalités : un pacte fiscal inconstitutionnelle dénoncé par les cols bleus de Montréal

L’entente (pacte fiscal) entre le gouvernement du Québec et l'Union des municipalités du Québec par laquelle les municipalités acceptent de recevoir moins d'argent en échange du pouvoir de décréter dorénavant et pour les décennies à venir les conditions de travail de leurs employés municipaux est inconstitutionnelle. Au Canada et au Québec, le droit à la liberté d'association, incluant le droit à la négociation, est élevé au rang de droit constitutionnel au même titre que la liberté de religion et la liberté d'expression. Si ce projet de loi voit le jour et est adopté, il sera forcément déclaré inconstitutionnel puisque nous avons choisi de vivre dans un état de droit.

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Des ententes pour les travailleuses et travailleurs de la Villa Saint-Alexis et de Sanimos

Après neuf semaines d'une grève ayant débuté le 14 novembre dernier, les 30 travailleuses de la Villa Saint-Alexis se réjouissent de la conclusion de l'entente de principe intervenue le 15 janvier dernier et entérinée à 76% en assemblée mardi.

Les travailleurs de Sanimos, qui s'occupent de la cueillette des ordures ménagères et du recyclage à Amos, se sont prononcés le 17 janvier à quatre-vingt-dix pour cent (90%) en faveur des termes de leur première convention collective.

 
 
Une main-d’œuvre cachée de 116 millions de personnes dans les chaînes mondiales d’approvisionnement

Une nouvelle recherche menée par la Confédération syndicale internationale (CSI) révèle qu’en observant les chaînes mondiales d’approvisionnement de 50 entreprises, à peine 6% du personnel entretient une relation directe avec la société qui compte pourtant sur les 94% de main-d’œuvre cachée. «À elles seules, 50 sociétés – dont Samsung, McDonald’s et Nestlé – détiennent une richesse cumulée de 3400 milliards de dollars américains et le pouvoir de réduire les inégalités. Pourtant, elles ont préféré mettre en place un modèle commercial dépendant d’une main-d’œuvre cachée, composée de 116 millions de personnes», explique Sharan Burrow, la secrétaire générale de la CSI.

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États-Unis : les éducatrices et éducateurs jouent un rôle crucial dans la lutte contre la traite des êtres humains

Les syndicats de l’éducation américains ont décidé de sensibiliser les enseignantes et les enseignants à la lutte contre la traite des êtres humains, en mettant à leur disposition un kit de ressources leur permettant d’identifier les élèves suspectés d’être victimes de trafic et de prendre les mesures qui s’imposent. Les Nations Unies estiment que 2,5 millions d’individus sont victimes de ce trafic dans 127 pays.

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Des enseignants irakiens lancent une campagne pour mettre fin à la violence à l’égard des femmes

Conjointement à la campagne des 16 jours d’activisme contre la violence sexiste des Nations Unies, les enseignantes et enseignants irakiens ont organisé différentes activités autour du thème De la paix nationale à la paix mondiale, une éducation pacifique pour tous. Le syndicat irakien Kurdistan Teachers Union (KTU) a lancé une série d’initiatives afin de sensibiliser la population au problème de la violence à l’égard des femmes et de mettre en place des mesures concrètes visant à éradiquer ce fléau.

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Monde de l’éducation
 
 
Harcèlement sexuel : l’UQAM critiquée pour sa gestion d’une plainte

La gestion d’une plainte pour harcèlement sexuel met une fois de plus l’Université du Québec à Montréal (UQAM) dans l’embarras: étudiants et membres du personnel reprochent à l’établissement de vouloir minimiser l’affaire, qu’ils considèrent comme une autre manifestation de la culture du viol sur le campus. L’affaire remonte au 7 décembre, quand un étudiant du baccalauréat en relations internationales et droit international (BRIDI) a lancé, dans une conversation avec des amis sur Facebook, qu’il avait l’intention d’agresser une étudiante et de la droguer au GHB dans une soirée «vins et fromages» prévue le vendredi 11 décembre.

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Réforme de la gouvernance scolaire : un déni de démocratie qui inquiète le milieu communautaire

Avec l’annonce des consultations particulières sur le projet de réforme de la gouvernance scolaire du ministre Blais, le RIOCM  est préoccupé de constater le caractère restreint de l’exercice et l’exclusion des acteurs montréalais incontournables comme les commissions scolaires CDSM et English-Montreal ainsi que les organismes communautaires. Il s’agit d’un exercice antidémocratique qui laisse transparaître une volonté de recentralisation du pouvoir, exactement comme le ministre Barrette l’a fait en santé et services sociaux.

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Daniel McMahon confirmé comme recteur de l'UQTR
DanielMcMahon

«Pour un diplômé de l'Université et pour y avoir travaillé aussi pendant près de 25 ans, c'est un honneur et un privilège de servir encore une fois la communauté, mais cette fois-là, dans un nouveau rôle», a indiqué au Nouvelliste Daniel McMahon depuis l'aéroport de Toronto, mardi. M. McMahon était en voyage d'affaires en Ontario à titre de président de l'Ordre des comptables professionnels agréés du Québec au moment où le Conseil des ministres a confirmé sa nomination. Il quittera la présidence de cet organisme pour devenir le nouveau recteur de l'Université du Québec à Trois-Rivières dès le 8 février.

Lire la suite du texte du Nouvelliste.

Fondation de l'UQTR : moins d'argent pour les étudiants.

 
 
Bell et l'Université de Sherbrooke se mobilisent pour la santé mentale

L'Université de Sherbrooke et la compagnie Bell s'unissent pour lutter contre les problèmes de santé mentale. Le géant des télécommunications verse une aide financière de 30 000 dollars au Centre d'intervention psychologique de l'université. L'argent permettra d'offrir davantage de service à la population et de permettre aux étudiants de compléter leur formation.

Entendre la suite sur radioenergie.ca

 
 
Un programme universitaire pour enseignants autochtones voit le jour

L'Université Trent, en Ontario, offrira un nouveau programme l'automne prochain de baccalauréat en enseignement destiné aux Premières Nations. Ce programme est créé selon les recommandations de la Commission de vérité et réconciliation. Il comprendra des cours de langue ojibwée et des cours de mathématiques reliés à la culture autochtone, peut-on lire sur le site de Radio-Canada.

 
 
Pakistan : une vingtaine de morts et plusieurs blessés lors de l’attaque d’une université

Les forces de sécurité ont mis fin à un siège mortel sur le campus Bacha Khan à Charsadda, au nord-ouest du Pakistan, à la suite de l’irruption d’un groupe d’assaillants dans l’université en matinée mercredi, après le début des cours. Bien que l’on n’ait pas encore clairement identifié le groupe à l’origine de cette attaque qui a fait au moins 30 victimes et des dizaines de blessés, l’incident rappelle fortement l’attaque perpétrée fin 2014 dans une école publique non loin de Peshawar par des talibans qui avaient massacré 148 personnes.

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Monde social
 
 
Décolonisation et solidarité… quelles perspectives ?
Decolonisation

La Ligue des droits et libertés (LDL) vous invite à la soirée publique Décolonisation et solidarité… quelles perspectives ?, le 4 février à 19h au Centre Saint-Pierre, l’entrée est libre. Cette soirée vise à mieux comprendre les enjeux autochtones sous l’angle de la décolonisation, à la fois condition et finalité des solidarités à construire entre Autochtones et Allochtones. Julien Vadeboncoeur (Collège Kiuna) abordera la question des revendications territoriales et du droit à l’autodétermination des Peuples autochtones et Viviane Michel (Femmes autochtones du Québec) enchaînera avec une présentation d’avenues à explorer pour tisser des liens de solidarité entre Peuples autochtones et Allochtones. Une place importante sera accordée aux questions du public.

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Colloque sur les dérives sécuritaires et le profilage
colloque

L’Observatoire sur les Profilages (OSP) organise les 18 et 19 février un colloque sur le thème Dérives sécuritaires et profilage. Au total, près de 20 intervenantes et intervenants prendront la parole et discuterons des enjeux formulés au courant des dernières années. Le colloque se déroulera au Complexe des sciences Pierre-Dansereau, 175 avenue du Président-Kennedy, local CO-700. C’est gratuit et ouvert à tous et à toutes. Inscription sur place le jour même. Voir le programme (version PDF).

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Les aînés s’opposent aux frais accessoires en santé

Des associations regroupant plus d'un demi-million de personnes aînées dénoncent la décision du gouvernement libéral de légitimer les frais accessoires dans le réseau de santé québécois. Elles croient que le gouvernement doit faire marche arrière, notamment parce que les aînés du Québec sont directement visés par cette «taxe santé aînée», une véritable brèche dans l'accessibilité aux soins de santé. Parce qu'ils utilisent naturellement davantage le réseau de la santé, les aînés sont particulièrement frappés par cette tarification approuvée par le gouvernement Couillard.

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Sortir du pétrole… et de l’automobile

Le souvenir de la COP 21 a plané au-dessus du plus emblématique des salons automobiles nord-américains, qui s’est déroulé la semaine dernière à Detroit au Michigan. À Paris, il y a un mois, la 21e Conférence des Parties sur les Changements climatiques s’était achevée sur la promesse formulée par les pays participants de limiter leur impact sur le climat grâce à une réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre. Bien qu’il faille reconnaître les côtés positifs de cet accord, il faut aussi impérativement garder à l’esprit que c’est seulement en revoyant de manière radicale nos modes de production et de consommation que l’on peut espérer éviter des bouleversements climatiques désastreux.

Lire la suite du billet de blogue de l’IRIS.

 
 
Connaissez-vous la politique, Madame la ministre?
StephanieVallee

Au cours des derniers mois, nous avons assisté à des prises de position inquiétantes pour les droits des femmes de la part de la ministre Stéphanie Vallée, responsable de la Condition féminine au Québec : • son refus d’étudier les impacts des mesures d’austérité sur les femmes • l'abolition des ententes en matière d’égalité pour les femmes et la mise en place d’un programme qui nie l’expertise des groupes de femmes en région • le lancement d’une démarche de consultation sur la question de l'égalité entre les femmes et les hommes accompagnée d’un document de consultation qui ne parle pas de discrimination systémique envers les femmes, ni de santé des femmes, ni de violences faites aux femmes. Ces prises de position portent à croire que la ministre Vallée ne connaît pas suffisamment la politique dont elle doit assurer la mise en œuvre, selon les groupes de femmes de Montréal.

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Une société bâtie pour le 1%

Vous l’avez peut-être vu passer, le rapport qu’Oxfam vient de publier a été repris dans les médias à juste titre pour les chiffres scandaleux qu’il contenait. Une poignée d’individus, 62 au total, possèdent à eux seuls une richesse cumulée plus grande que le 50% de la population la plus pauvre. Pire encore, si on agrandit ce cercle au 1% le plus riche de la population, eh bien, il a accumulé plus de richesse que le 99% restant mis ensemble. Ce sont des données aussi saisissantes qu’inquiétantes. Malgré, plusieurs autres informations sont encore plus importantes dans ce rapport.

Lire la suite du billet de blogue de l’IRIS.

 
 
Consultation publique en matière de lutte contre la pauvreté : Le MÉPACQ dénonce l’hypocrisie du gouvernement Couillard

À moins de 10 jours de la fin de la consultation publique en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale, le Mouvement d’éducation populaire et d’action communautaire du Québec, le MÉPACQ, déplore le double message que nous envoie le gouvernement libéral. D’un côté, le gouvernement consulte la population et les organisations à propos des suites à donner à la stratégie nationale de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale. De l’autre, il propose de mettre en place des mesures décidées d’avance, sans tenir compte de l’avis des personnes et organisations consultées.

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Pas de «politique d’innovation», dit Québec

Il n’y aura pas de plan ou de stratégie globale sur la recherche et l’innovation dans le prochain budget, ni même après. Le gouvernement Couillard entend plutôt stimuler l’innovation par différentes initiatives, dont un plan plus spécifique pour le secteur de la santé qu’on compte présenter à l’automne.

Lire la suite du texte du Devoir.

Éditorial du Soleil : Innovation, qu'attend Québec?

 
 
Semaine d’actions du FRAPRU pour sauver AccèsLogis

Le FRAPRU craint que le prochain budget du gouvernement Couillard sacrifie le programme AccèsLogis déjà sérieusement malmené dans celui présenté en mars 2015 par le ministre des Finances, Carlos Leitão. Ce dernier avait réduit de moitié le nombre de logements sociaux financés annuellement, le faisant passer de 3000 à 1500. Le FRAPRU rappelle qu’en raison de cette décision, à peine 550 nouveaux logements sociaux pourront être réalisés à Montréal contrairement à 1100, l’an dernier, alors que 25 000 ménages sont sur la liste d’attente de l’Office municipal d’habitation de Montréal et des milliers d’autres sur les listes de coopératives ou d’organismes sans but lucratif en habitation.

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Logement social : les projets en région paralysés faute de fonds

De Grande-Vallée à Baie-Comeau, des projets d’habitation pour personnes âgées ou démunies sont sur la glace, faute de fonds. En région éloignée, les coupes imposées l’an dernier en logement social se ressentent de plus en plus, et un nombre grandissant de projets sont paralysés.

Lire la suite du texte du Devoir.

 
 
Square Viger : le déménagement des itinérants reporté

Bénéficiant d’un sursis, des itinérants du square Viger sont conscients qu’ils devront déménager avant le printemps, mais ne savent toujours pas vers où ils se dirigeront. Les itinérants qui campent encore sous les édicules de béton du square sont au courant que leurs jours sur place sont comptés. La Ville devait fermer le site en novembre dernier pour préparer les travaux de démolition, mais finalement ceux-ci auront lieu au printemps 2016.

Lire la suite du texte du Journal de Montréal.

 
 
Ouverture des haltes-chaleur : Le RAPSIM demande des balises claires pour les personnes itinérantes et les organismes
 
 
Centres de désintoxication : Québec fait volte-face et débloque 6 millions

Répit inattendu pour les centres de désintoxication du Québec : le gouvernement provincial a annoncé mercredi l’octroi d’une subvention récurrente de 6 millions de dollars, un montant qui correspond exactement à ce que les libéraux comptent économiser avec leur réforme de l’aide sociale. La subvention, qui vient du ministère de la Santé et des Services sociaux, sera remise directement aux centres qui ne profitent pas du Programme de soutien aux organismes communautaires. Le centre Mélaric, qui a fermé subitement — et dans l’indignation — le 12 janvier, est l’un d’eux.

Lire la suite du texte du Devoir.

 
 
Les libéraux ne vérifieront plus les activités politiques des ONG

Le gouvernement de Justin Trudeau mettra fin aux vérifications des activités politiques des organismes de bienfaisance, une mesure imposée par les conservateurs qui avait été décriée par les ONG. L’Agence du revenu du Canada (ARC) terminera malgré tout les audits actuellement en cours pour 24 organismes. La ministre du Revenu national, Diane Lebouthillier, a indiqué par communiqué, mercredi, que les résultats des vérifications précédentes permettaient de conclure que les organismes «observaient de manière substantielle les règles relatives à leur participation aux activités politiques».

Lire la suite du texte de La Presse canadienne.

 
 
Fiscalité foncière agricole au Québec : jeter les bases d'un régime équitable et compétitif

L’Institut de recherche en économie contemporaine a publié une étude sur la fiscalité foncière agricole québécoise, qui analyse le régime fiscal actuel en le resituant dans son contexte économique et avance une série de propositions inspirées des meilleures pratiques visant à le rendre plus équitable et compétitif.

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Patrimoine des ménages : la plus forte croissance et des inégalités moindres au Québec

L’IRÉC publie une étude sur l’évolution du patrimoine des ménages au Québec. La composition du patrimoine global des Québécois se distingue de façon significative de celle du reste du Canada. C’est dans la catégorie de l’épargne retraite que les Québécois possèdent la plus grande part de leur avoir total (34,9 % contre 30 % dans le reste du Canada ROC). «À l’exception des résidences et des capitaux propres dans l’entreprise, ce sont les ménages québécois qui ont connu, entre 1999 et 2012, la plus forte croissance de leur patrimoine lorsqu’on les compare aux ménages canadiens et ontariens», a expliqué Gilles L. Bourque, chercheur de l’IRÉC.

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